Famille

Mentions légales

SO.RE.IM, Tour Alma (4ème étage), 5 rue du Bosphore, 35200 Rennes, sas au capital de 313 400 € – RCS RENNES 338 459 332

Conception, développement et réalisation du site:

Voyelle
11 Avenue des peupliers
35 510 Cesson Sévigné

Tél : 02 99 000 934
Fax : 02 30 96 08 10

Hébergement :

ONLINE SAS
BP 438 – 75366 PARIS CEDEX 08
www.online.net
Tel : +33(0)1 84 13 00 00 – Fax : +33(0)8 99 17 37 88

Le site Internet www.soreim.fr est la propriété exclusive de la société SO.RE.IM.

cONTENU DU SITE:

Le Site est exploité par la société SO.RE.IM.
Il présente les activités de la société SO.RE.IM.

La consultation du Site est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par les internautes, des conditions d’utilisation suivantes.
L’internaute s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le Site un usage personnel et non commercial. En cas de non-respect des dispositions des présentes mentions légales, par l’internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrai(en)t se voir engagée(s).

Directeur de la publication:

Monsieur Jérôme Lagarde, Directeur associé de SO.RE.IM : jerome.lagarde@soreim.fr

CONSEIL CREATIF et redaction:

Nous travaillons avec l’agence Dumas Associés.

Conseil créatif: Dumas Associés. Rédaction des textes: La SO.RE.IM avec la participation de l’agence Dumas Associés (textes des pages programmes repris des plaquettes & extrait de texte dans la page d’accueil).

PROPRIETE INTELLECTUELLE:

Le Site constitue une œuvre dont la société SO.RE.IM est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle.

Il est rappelé que les photographies présentes sur le Site sont considérées comme des œuvres de l’esprit bénéficiant de la protection au titre du droit d’auteur. Toute utilisation non autorisée de l’une ou l’autre des photographies est constitutif d’un acte de contrefaçon comme le prévoit l’article L335-3 du Code de la propriété intellectuelle

De manière générale, les données, les programmes, les échantillons musicaux, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme apparaissant sur le Site sont la propriété de la société SO.RE.IM et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales.

Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou l’autre des éléments du Site ou des services proposés à la vente, sans l’accord préalable et exprès de la société SO.RE.IM est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Seule l’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2° du Code de propriété intellectuelle.

Aucun lien hypertexte vers le Site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de la société SO.RE.IM.

*action de capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur son propre site Internet par le biais d’un lien hypertexte, en faisant apparaître ledit contenu comme le sien.

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES:

L’internaute peut être amené à déposer certaines données personnelles en répondant aux formulaires qui lui sont proposés. La saisie de ces données est nécessaire au traitement de la demande de l’internaute, par la société SO.RE.IM.

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à SOREIM. Nous ne transmettons ces informations à aucun tiers (partenaires commerciaux, etc).

L’internaute peut à tout moment exercer son droit d’accès, de rectification, de suppression ou d’opposition concernant les informations qu’il fournit lors de son inscription ou ultérieurement, auprès de la société SO.RE.IM par courrier envoyé au Tour Alma, 5 rue du bosphore 35200 Rennes – France.

RESPONSABILITE:

La société SO.RE.IM décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci.  

Les éléments présentés sur le Site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.

La présence de liens hypertextes présents sur le Site – quelque soit l’existence préalable ou non de l’accord de la société SO.RE.IM – ne crée pas une solidarité de responsabilité entre celle-ci et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute.

La société SO.RE.IM ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site. De la même manière, il ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).

En outre, l’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site. Sauf faute grave exclusive de la société SO.RE.IM, sa responsabilité ne peut être engagée que pour des dommages directs liés à l’utilisation des informations produites sur le Site.

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE JUDICIAIRE:

L’ensemble des informations diffusé sur le Site et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’appel de Rennes sont compétents pour connaître des éventuels litiges liés à l’utilisation du Site.

Plate-forme de gestion de contenu :

WordPress

Illustrations et plans:

Les illustrations de nos programmes sont non contractuelles. Les visuels sont des interprétations libres de l’artiste, réalisés à partir des documents d’architectes (les éléments d’ambiance: parasols, mobilier… non compris). Les plans de nos programmes sont susceptibles de modifications suivant l’évolution du projet pour des raisons techniques ou administratives. Les prestations extérieures et intérieures sont indicatives, se référer aux notices descriptives.

Nous travaillons avec les infographes suivants: KDSL, INUI.